Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRANCILIEN
Numéro de dépôt :
1410240
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996
Présentation de la marque LE FRANCILIEN
Déposée le 26 mars 1986 par SOCIETE LHERITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410240.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCILIEN est expirée depuis le 26 mars 1996.
SOCIETE LHERITIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45